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Suite à la mise à jour de la réconciliation "Flotte", Silverfin calcule les déductions fiscales des véhicules sur la base de la date d'achat, de commande, de location ou de prise en leasing. Cet article explique ce qui se passe lorsque cette date est manquante, et comment les bureaux disposant d'une grande flotte peuvent appliquer une configuration Flotte personnalisée à titre de mesure temporaire.
Table des matières
- Les règles fiscales à compter du 01.01.2026 et pourquoi la date du véhicule est importante
- Ce qui se passe lorsqu'aucune date n'est renseignée
- La configuration Flotte personnalisée pour les grandes flottes
- Comment fonctionne le calcul mixte
- Comment appliquer la configuration
- Notre conseil pour les petites flottes
Les règles fiscales à compter du 01.01.2026 et pourquoi la date du véhicule est importante
- Silverfin a mis en œuvre les règles de déduction applicables à partir du 1er janvier 2026. Pour calculer correctement le taux de déduction, la date d'achat, de commande, de location ou de prise en leasing est requise.
Ce qui se passe lorsqu'aucune date n'est renseignée
Le calcul dépendant des dates renseignées, Silverfin ne peut pas déterminer de taux non déductible lorsque la date est laissée vide.
La configuration Flotte personnalisée pour les grandes flottes
- Pour les dossiers clients comportant un grand nombre de véhicules pour lesquels la date de commande, d'achat, de leasing ou de location n'a pas été renseignée et pour lesquels aucun pourcentage n'est donc affiché, Silverfin propose une configuration personnalisée. Celle-ci s'applique au niveau général et concerne donc tous les dossiers du bureau.
- Cette configuration combine les nouvelles règles, appliquées lorsqu'une date a été renseignée, avec l'ancienne méthode de calcul pour les véhicules sans date. Pour les véhicules sans date, Silverfin applique systématiquement le scénario de suppression progressive pour les véhicules essence, diesel et hybrides complets, et une déductibilité de 100% pour les véhicules électriques.
Comment fonctionne le calcul mixte
Les deux exemples ci-dessous illustrent le traitement d'un véhicule sans date, selon l'exercice comptable en cours de préparation.
| Scénario | Véhicule | Calcul |
| Clôture annuelle au 31/12/2025, préparée le 22/05/2026. Silverfin applique les règles pour les véhicules acquis en année d'imposition 2026. | VW T-Roc, essence, CO₂ 100, aucune date renseignée | 120 − (0,5 × 100 × 0,95%) = 72,5% déductible, plafonné à 75% selon le scénario de suppression progressive. |
| Clôture annuelle au 31/12/2026, préparée le 22/05/2027. Silverfin applique le scénario de suppression progressive pour l'année d'imposition 2027. | VW T-Roc, essence, CO₂ 100, toujours aucune date renseignée | 120 − (0,5 × 100 × 0,95%) = 72,5%, mais plafonné à 50%, donc le résultat est limité à 50%. |
Comment appliquer la configuration
- Accédez au niveau du bureau.
- Naviguez vers Modèles > Réconciliations > Flotte.
- Copiez-collez ce qui suit dans le champ de configuration :
{% assign force_legacy_DE_calculation = true %} - Cliquez sur Sauvegarder.
Notre conseil pour les petites flottes
Pour les dossiers avec une petite flotte, nous recommandons de :
- renseigner les dates autant que possible
- utiliser la configuration personnalisée uniquement pour les grandes flottes et pour la clôture du 31/12/2025