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Cet article explique comment traiter le dossier de travail dans le module Impôt des personnes physiques. Il aborde la manière dont les données sont automatiquement transférées depuis le questionnaire, comment les modifications sont visibles, et comment les calculs et contrôles automatiques fonctionnent.

Tables des matières. 

Transfert entre le Questionnaire et le Dossier de travail

  • Les données du "Questionnaire Impôt des personnes physiques" sont transférées vers le "Dossier de travail impôt des personnes physiques" une fois que l'expert-comptable a approuvé les données.
  • Les modifications apportées par l'utilisateur Pulse sont visibles via une icône dans l'écran de vue d'ensemble du dossier de travail.
  • L'ordre du dossier de travail est structuré comme les cases dans la déclaration d'impôt des personnes physiques.
  • Seules les sections pertinentes sont affichées. Les éléments non pertinents restent masqués. Par exemple : si des enfants sont à charge, cette section est automatiquement cochée et développée dans le dossier de travail.

Dossier de travail - Informations personnelles

Lorsqu'un enfant à charge ou une autre personne à charge a des revenus, vous pouvez calculer si cette personne est encore éligible en tant que personne à charge. Pour cela, vous devez remplir les informations suivantes :

  • Nombre de mois où cet enfant/cette personne a vécu en Belgique (par exemple, 12 mois).
  • Catégorie de revenus (par exemple, "Rémunérations - salaires").
  • Sous-catégorie (par exemple, "Salariés ordinaires").
  • Revenus perçus (par exemple, 1000 €).

Vous pouvez également ajouter les frais réels ; Silverfin calcule automatiquement les frais forfaitaires en arrière-plan et prend en compte les frais les plus avantageux (forfaitaires ou réels) pour le calcul. Les frais forfaitaires sont normalement de 20 % des revenus perçus, avec un minimum de 530 euros pour les rémunérations. Dans la capture d'écran ci-dessous, les frais forfaitaires sont les plus avantageux, donc Silverfin choisit les frais forfaitaires pour déterminer si l'enfant est à charge ou non (voir l'icône d'information dans la capture d'écran). En faisant défiler vers le haut, nous voyons que "Oui" reste affiché pour Sophie qui est à charge (voir capture d'écran 2).


  • Les données de Myminfin (fiche 281.86) sont automatiquement lues.
  • Les documents supplémentaires téléchargés par le client, tels qu'une attestation fiscale pour un camp, peuvent également être lus.
    • En haut, vous pouvez voir qu'une attestation a été téléchargée par le client final (utilisateur Pulse).
    • Cliquez sur "Auto-import" pour lire automatiquement le document et remplir les informations dans le modèle.
  • Le code 1384 est ensuite calculé et rempli automatiquement.

Dossier de travail - Biens immobiliers et prêts

  • En haut, vous trouverez un aperçu des biens immobiliers connus et des codes associés. Ces données sont automatiquement importées depuis le questionnaire.
  • En bas du modèle se trouve un récapitulatif des codes, affichés par contribuable.

Informations sur les prêts

  • Lorsque vous commencez avec le module impôt des personnes physiques, vous devrez une fois remplir les informations de base du contrat de prêt.
  • Une fois ces informations complétées, vous pourrez les copier pour l'année civile suivante et n'aurez à compléter que les informations suivantes :
    • Capital remboursé selon l'attestation fiscale.
    • Intérêts remboursés selon l'attestation fiscale.
  • Si une assurance solde restant dû est incluse dans la déclaration, vous devez également remplir la prime payée pour l'année de revenus concernée.
  • Qu'en est-il d'un refinancement ? Les informations initiales du prêt restent visibles. Vous devez indiquer qu'il s'agit d'un refinancement et compléter les informations de base du contrat de prêt.

Dossier de travail - Revenus professionnels et revenus connexes – partie 1

  • Dans ce modèle, nous affichons les fiches déjà disponibles. Vous pouvez choisir de les décomposer. Lorsque vous décomposez ces données, vous verrez que les informations en rouge proviennent de TOW et celles en bleu de Myminfin.
  • Lorsque les informations de TOW et de Myminfin ne correspondent pas, Silverfin génère une erreur.
  • Si une différence est détectée, le bouton "Afficher la décomposition" ne peut pas être décoché. La décomposition reste par défaut ouverte et visible. S'il n'y a pas de différence, vous pouvez choisir d'afficher ou de masquer la décomposition.
  • Seules les sections pertinentes sont affichées automatiquement. Si une section n'est pas déployée, cela signifie que nous n'avons trouvé aucun document correspondant sur TOW ou Myminfin pour cette section.

Dossier de travail - Revenus mobiliers

  • Ici aussi, seules les sections pertinentes sont affichées. Si l'utilisateur final (utilisateur Pulse) n'a pas coché une section dans le questionnaire, elle ne sera pas déployée par défaut dans le dossier de travail.
    • Par exemple : "Revenus nets de location, fermage & usage ou concession de biens mobiliers" n'est pas coché car cela n'a pas été rempli dans le questionnaire. Par défaut, le code 156 et le champ associé ne sont donc pas affichés.
    • Si le comptable indique que cela s'applique, il peut cocher cette section dans le dossier de travail, et le code 156 ainsi que le champ associé apparaîtront.
    • Droits d'auteur : Lorsqu'il y a des droits d'auteur, un contrôle supplémentaire a été mis en place. Si le montant maximum acceptable a été dépassé, le montant excédant doit être examiné pour déterminer s'il s'agit d'un revenu agricole ou d'un revenu professionnel.
    • Revenus étrangers: En bas de ce modèle, vous avez également la possibilité d'indiquer des revenus étrangers. Si vous saisissez un code non inclus dans le modèle, Silverfin génère une erreur.
      • Si vous saisissez le bon code, mais un montant trop élevé, Silverfin génère également une erreur, indiquant que le montant saisi ne peut pas être supérieur au montant précédemment saisi dans le modèle.

Dossier de travail - Réductions d'impôt

  • Les fiches de TOW et Myminfin sont automatiquement importées, avec la possibilité d'ajouter des informations supplémentaires (par exemple, les libéralités).
  • Par exemple, si vous saisissez un don supplémentaire de 1000 euros, il sera automatiquement pris en compte dans le calcul du code 394.

Dossier de travail - Acomptes provisionnels

  • Toutes les informations sont automatiquement importées depuis Tax-On-Web.

Dossier de travail - Structures juridiques

  • Nous avons pour l'instant choisi de ne pas reproduire le formulaire 276 CJC dans Silverfin. Ce formulaire n'est actuellement disponible qu'en PDF, ce qui nous empêche de l'intégrer dans notre XML. Pour ce modèle, nous nous sommes donc limités au strict nécessaire.

Dossier de travail - Revenus divers

  • Seules les sections pertinentes sont affichées et déployées, comme dans les autres modèles.
  • Si vous souhaitez ajouter des codes supplémentaires, vous pouvez cocher la rubrique pour saisir les codes associés.

Dossier de travail - Location de biens immobiliers déduite en tant que frais professionnels

  • Il s'agit du formulaire 270 MLH.
  • La plupart des informations sont automatiquement remplies à partir du questionnaire. En tant que-comptable, vous n'avez qu'à cocher la case (comme indiqué dans la capture d'écran) et à remplir les montants déduits en tant que frais professionnels pour cette année de revenus.

Dossier de travail - Crédit d'impôt pour les prêts winwin et les actions de soutien

  • Les données sont automatiquement transférées depuis le questionnaire.
  • Différents contrôles ont été mis en place pour ne pas dépasser les maxima, entre autres.

Résumé

Ce récapitulatif aide lors du processus de révision à identifier et à évaluer les différences éventuelles par rapport à l'année précédente. Les informations importées de TOW ou les informations saisies par l'utilisateur final dans le questionnaire, afin de s'assurer qu'elles sont correctes.

  • Colonne "Avertissement-extrait de rôle 2022" : ici, les avertissements extraits de rôle de l'année dernière sont importés via l'intégration TOW, ce qui vous permet de voir les valeurs ou cases de l'année dernière.
  • Colonne "Période actuelle" : montre ce qui a été déclaré pour la période actuelle, basé sur les informations du dossier de travail.
  • Colonne "Questionnaire" : contient les informations du questionnaire.
  • Colonne "Tax on web" : affiche les données provenant de TOW.

Visualisation

Ici, vous voyez les informations saisies affichées dans le formulaire officiel.